Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société CAVE DE PRODUCTEURS DE MONTRAVEL ET SIGOULES
/
LE SIGOULET
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE SIGOULET
CAVE DE PRODUCTEURS DE MONTRAVEL ET SIGOULES

Numéro de dépôt :
94540951
Date de dépôt :
19/10/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/10/2004

Présentation de la marque LE SIGOULET

Déposée le 19 octobre 1994 par la société CAVE DE PRODUCTEURS DE MONTRAVEL ET SIGOULES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE SIGOULET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-47 du 25 novembre 1994.

Le déposant est la société CAVE DE PRODUCTEURS DE MONTRAVEL ET SIGOULES domicilié(e) 24240 SIGOULES - France et immatriculée sous le numéro RCS 781 676 697 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET F. WAGRET - France.

La marque LE SIGOULET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94540951.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE SIGOULET est expirée depuis le 19 octobre 2004.

CAVE DE PRODUCTEURS DE MONTRAVEL ET SIGOULES a également déposé les autres marques suivantes : CHEVALIER DE BRANAC , ROSE DE SIGOULES , LA NICAUDIE , MONTRAVEL


CAVE DE PRODUCTEURS DE MONTRAVEL ET SIGOULES - 24240 SIGOULES - France - SIREN 781676697


CABINET F. WAGRET - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-12

Publication - Publication le 25 nov. 1994 au BOPI 1994-47

Boissons alcooliques (à l'exception des bières); vins