Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

CROIX JARRIER
CAVE DE PRISSE, SOLOGNY, VERZE Société Cooperative Agricole

Numéro de dépôt :
3241274
Date de dépôt :
07/08/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
CROIX JARRIER de CAVE DE PRISSE

Présentation de la marque CROIX JARRIER

Déposée le 7 août 2003 par la société CAVE DE PRISSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CROIX JARRIER »

Le déposant est la société CAVE DE PRISSE domicilié(e) Lieu dit Les Grandes Vignes,71960 PRISSE - 71960 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Michel GONTHIEZ Cave de PRISSE, SOLOGNY, VERZE domicilié(e) Lieu dit Les Grandes Vignes,71960 PRISSE - 71960 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 33 35


CAVE DE PRISSE, SOLOGNY, VERZE Société Cooperative Agricole - Lieu dit Les Grandes Vignes,71960 PRISSE - 71960 - France


Monsieur Michel GONTHIEZ Cave de PRISSE, SOLOGNY, VERZE - Lieu dit Les Grandes Vignes,71960 PRISSE - 71960 - France


Inscription le 21 septembre 2004 - Rejet total n°399823 - Publication au BOPI 2004-09-21

Publication - Publication le 19 sept. 2003 au BOPI 2003-38

Produits de l'imprimerie. Boissons alcooliques (vins). Publicité.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).