Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société CAVE DE PRISSE SOLOGNY VERZE (SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE) VIGNERONS DES TERRES SECRETES
/
VIGNERONS DES TERRES SECRÈTES L'Esprit de Bourgogne
Marque expirée - Marque en non vigueur

VIGNERONS DES TERRES SECRÈTES L'Esprit de Bourgogne
CAVE DE PRISSE SOLOGNY VERZE (SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE) VIGNERONS DES TERRES SECRETES

Numéro de dépôt :
3583742
Date de dépôt :
19/06/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/06/2018
VIGNERONS DES TERRES SECRÈTES L\'Esprit de Bourgogne de CAVE DE PRISSE SOLOGNY VERZE (SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE) VIGNERONS DES TERRES SECRETES

Présentation de la marque VIGNERONS DES TERRES SECRÈTES L'Esprit de Bourgogne

Déposée le 19 juin 2008 par la société CAVE DE PRISSE SOLOGNY VERZE (SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE) VIGNERONS DES TERRES SECRETES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VIGNERONS DES TERRES SECRÈTES L'Esprit de Bourgogne »

Le déposant est la société CAVE DE PRISSE SOLOGNY VERZE (SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE) VIGNERONS DES TERRES SECRETES domicilié(e) LES GRANDES VIGNES,71960 PRISSE - 71960 - France et immatriculée sous le numéro RCS 778 615 484 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAVE DE PRISSE SOLOGNY VERZE VIGNERONS DES TERRES SECRETES domicilié(e) LES GRANDES VIGNES,71960 PRISSE - 71960 - France.

C'est une marque tridimensionnelle qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 33 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VIGNERONS DES TERRES SECRÈTES L'Esprit de Bourgogne est expirée depuis le 19 juin 2018.


CAVE DE PRISSE SOLOGNY VERZE (SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE) VIGNERONS DES TERRES SECRETES - LES GRANDES VIGNES,71960 PRISSE - 71960 - France - SIREN 778615484


CAVE DE PRISSE SOLOGNY VERZE VIGNERONS DES TERRES SECRETES - LES GRANDES VIGNES,71960 PRISSE - 71960 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-48

Publication - Publication le 1 août 2008 au BOPI 2008-31

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; dessins ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins et des eaux de vie), eaux de vie d'appellation d'origine comportant le terme Bourgogne, vin d'appellation d'origine contrôlée comportant le terme Bourgogne, cidre, digestifs (alcools et liqueurs) à l'exception des eaux de vie, spiritueux (à l'exception des eaux de vie), extraits ou essences alcooliques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.