domaine TERRUS

cave de lumieres, cooperative vinicole

Présentation de la marque domaine TERRUS

Déposée par voie électronique le 21 septembre 2016 par la société cave de lumieres auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « domaine TERRUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-41 du 14 octobre 2016.

Le déposant est la société cave de lumieres domicilié(e) 19 route de joucas hameau de Lumieres - 84220 - goult - France et immatriculée sous le numéro RCS 783 227 424 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAVE DE LUMIERES, M. bruno mille domicilié(e) hameau de Lumieres, 19 RUE de joucas - 84220 - goult - France.

La marque domaine TERRUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4301069.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque domaine TERRUS arrivera à expiration en date du 21 septembre 2026.

cave de lumieres a également déposé les autres marques suivantes : entre terres & lumieres , L LUMIÈRES , aubépine , DOMAINE DE L'AMANDIER , domaine LES HERBES BLANCHES , domaine LES YVES , DOMAINE LE FIACRE , L LUMIERES ENTRE VENTOUX & LUBERON , DOMAINE FONTAUBE , AMATERRA