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Marques déposées par la société CAVE DE LUMIERES
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DOMAINE FONTAUBE
Marque expirée - Marque en non vigueur

DOMAINE FONTAUBE
CAVE DE LUMIERES

Numéro de dépôt :
99780306
Date de dépôt :
08/03/1999
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/03/2019

Présentation de la marque DOMAINE FONTAUBE

Déposée le 8 mars 1999 par la société CAVE DE LUMIERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMAINE FONTAUBE »

Le déposant est la société CAVE DE LUMIERES domicilié(e) 84220 GOULT (dossier no 2397476) - 84220 - France et immatriculée sous le numéro RCS 783 227 424 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, C.A. CAVE DE LUMIERES domicilié(e) 84220 GOULT (dossier no 2397476) - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE FONTAUBE est expirée depuis le 8 mars 2019.

CAVE DE LUMIERES a également déposé les autres marques suivantes : entre terres & lumieres , L LUMIÈRES , aubépine , DOMAINE DE L'AMANDIER , domaine LES HERBES BLANCHES , domaine LES YVES , DOMAINE LE FIACRE , L LUMIERES ENTRE VENTOUX & LUBERON , AMATERRA , hautes terres


CAVE DE LUMIERES - 84220 GOULT (dossier no 2397476) - 84220 - France - SIREN 783227424


C.A. CAVE DE LUMIERES - 84220 GOULT (dossier no 2397476) - France


Renouvellement sans limitation le 6 février 2009 n°2397476 - Publication au BOPI 2009-02-06

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-34

Publication - Publication le 16 avr. 1999 au BOPI 1999-16

Vins de pays Vins d'appellation d'origine.