Marque expirée - Marque en non vigueur

AMATERRA
CAVE DE LUMIERES

Numéro de dépôt :
3650522
Date de dépôt :
13/05/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/05/2019
AMATERRA de CAVE DE LUMIERES

Présentation de la marque AMATERRA

Déposée le 13 mai 2009 par la société CAVE DE LUMIERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AMATERRA »

Le déposant est la société CAVE DE LUMIERES domicilié(e) - 84220 - GOULT - France et immatriculée sous le numéro RCS 783 227 424 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, C.A. LA CAVE de LUMIERES domicilié(e) - 84220 - GOULT - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AMATERRA est expirée depuis le 13 mai 2019.

CAVE DE LUMIERES a également déposé les autres marques suivantes : entre terres & lumieres , L LUMIÈRES , aubépine , DOMAINE DE L'AMANDIER , domaine LES HERBES BLANCHES , domaine LES YVES , DOMAINE LE FIACRE , L LUMIERES ENTRE VENTOUX & LUBERON , DOMAINE FONTAUBE , hautes terres


CAVE DE LUMIERES - Array - 84220 - GOULT - France - SIREN 783227424


C.A. LA CAVE de LUMIERES - Array - 84220 - GOULT - France


Publication - Publication le 19 juin 2009 au BOPI 2009-25

Enregistrement sans modification - Publication le 16 oct. 2009 au BOPI 2009-42

Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins et des eaux de vie). Vins d'appellation d'origine contrôlée ; vins de pays ; Eaux de vie d'appellation d'origine contrôlée.