Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

JACQUES DE BRION
Cave de Lavilledieu

Numéro de dépôt :
3431025
Date de dépôt :
19/05/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
JACQUES DE BRION de Cave de Lavilledieu

Présentation de la marque JACQUES DE BRION

Déposée le 19 mai 2006 par la société Cave de Lavilledieu auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « JACQUES DE BRION »

Le déposant est la société Cave de Lavilledieu domicilié(e) 82290 LA VILLE DIEU DU TEMPLE - 82290 - France et immatriculée sous le numéro RCS 777 285 792 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAVE DE LAVILLEDIEU MAGNAC Président domicilié(e) Route de Meauzac,82290 LA VILLE DIEU DU TEMPLE - 82290 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Cave de Lavilledieu - 82290 LA VILLE DIEU DU TEMPLE - 82290 - France - SIREN 777285792


CAVE DE LAVILLEDIEU MAGNAC Président - Route de Meauzac,82290 LA VILLE DIEU DU TEMPLE - 82290 - France


Inscription le 26 février 2007 - Rejet total n°449248 - Publication au BOPI 2007-02-26

Publication - Publication le 7 juil. 2006 au BOPI 2006-27

Boisson alcoolique à l'exception des bières.