TROIS BASTIDES
Présentation de la marque TROIS BASTIDES
Déposée le 14 mai 2001 par la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVE DE LABASTIDE DE LEVIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TROIS BASTIDES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-25 du 22 juin 2001.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque TROIS BASTIDES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3100073.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TROIS BASTIDES est expirée depuis le 14 mai 2021.
CAVE DE LABASTIDE DE LEVIS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-22
Publication - Publication le 22 juin 2001 au BOPI 2001-25
Renouvellement sans limitation le 17 mai 2011 n°2470684 - Publication le 1 juil. 2011 au BOPI 2011-05-17