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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVE DE LABASTIDE DE LEVIS
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TERRE D'AMBRE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TERRE D'AMBRE
CAVE DE LABASTIDE DE LEVIS, Société Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
3098801
Date de dépôt :
04/05/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/05/2021

Présentation de la marque TERRE D'AMBRE

Déposée le 4 mai 2001 par la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVE DE LABASTIDE DE LEVIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TERRE D'AMBRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-23 du 8 juin 2001.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVE DE LABASTIDE DE LEVIS domicilié(e) BP 12 - 81150 - MARSSAC-SUR-TARN - France et immatriculée sous le numéro RCS 777 225 202 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MORELLE & BARDOU domicilié(e) BP 72253 - 31522 - RAMONVILLE CEDEX - France.

La marque TERRE D'AMBRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3098801.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TERRE D'AMBRE est expirée depuis le 4 mai 2021.

CAVE DE LABASTIDE DE LEVIS a également déposé les autres marques suivantes : BLANCHES BASTIDES , ROSE DES BASTIDES , TERRE DES BASTIDES , DOMAINE LES PRADELLES , (Marque figurative) , GRAIN VIF , VIGNES DES BASTIDES , ESPRIT DE LABASTIDIE , BLANC DE ROSE CAVE DE LABASTIDE DE LEVIS , CHEVALIER DE LABASTIDE


CAVE DE LABASTIDE DE LEVIS, Société Coopérative Agricole - BP 12 - 81150 - MARSSAC-SUR-TARN - France - SIREN 777225202


CABINET MORELLE & BARDOU - BP 72253 - 31522 - RAMONVILLE CEDEX - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-47

Publication - Publication le 8 juin 2001 au BOPI 2001-23

Renouvellement sans limitation le 17 mai 2011 n°2470683 - Publication le 1 juil. 2011 au BOPI 2011-05-17

Vins d'appellation d'origine contrôlée, vins de qualité, produits dans une région déterminée (vqprd), vins mousseux de qualité, produits dans une région déterminée (vmqprd).