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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVE DE LABASTIDE DE LEVIS
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"TERRANE"
Marque renouvelée - Marque en vigueur

"TERRANE"
CAVE DE LABASTIDE DE LEVIS, Société coopérative agricole

Numéro de dépôt :
97703041
Date de dépôt :
06/11/1997
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/11/2027

Présentation de la marque "TERRANE"

Déposée le 6 novembre 1997 par la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVE DE LABASTIDE DE LEVIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « "TERRANE" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-50 du 12 décembre 1997.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVE DE LABASTIDE DE LEVIS domicilié(e) Lieu dit « La Barthe » - 81150 - MARSSAC SUR TARN - France et immatriculée sous le numéro RCS 777 225 202 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MORELLE & BARDOU, Mme DAT-BABIN Cécile domicilié(e) PARC TECHNOLOGIQUE DU CANAL, 9 AVENUE DE L'EUROPE, BP 72253 - 31522 - RAMONVILLE SAINT-AGNE CEDEX - France.

La marque "TERRANE" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97703041.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque "TERRANE" arrivera à expiration en date du 6 novembre 2027.

CAVE DE LABASTIDE DE LEVIS a également déposé les autres marques suivantes : BLANCHES BASTIDES , ROSE DES BASTIDES , TERRE DES BASTIDES , DOMAINE LES PRADELLES , (Marque figurative) , GRAIN VIF , VIGNES DES BASTIDES , TERRE D'AMBRE , ESPRIT DE LABASTIDIE , BLANC DE ROSE CAVE DE LABASTIDE DE LEVIS


CAVE DE LABASTIDE DE LEVIS, Société coopérative agricole - Lieu dit « La Barthe » - 81150 - MARSSAC SUR TARN - France - SIREN 777225202


CABINET MORELLE & BARDOU, Mme DAT-BABIN Cécile - PARC TECHNOLOGIQUE DU CANAL, 9 AVENUE DE L'EUROPE, BP 72253 - 31522 - RAMONVILLE SAINT-AGNE CEDEX - France


Renouvellement sans limitation le 29 novembre 2007 n°2356987 - Publication au BOPI 2007-11-29

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-16

Publication - Publication le 12 déc. 1997 au BOPI 1997-50

Inscription le 14 mars 2018 - Changement de forme juridique n°718727 - Publication le 13 avr. 2018 au BOPI 2018-03-14

Renouvellement sans limitation le 30 novembre 2017 n°2665528 - Publication le 27 avr. 2018 au BOPI 2017-11-30

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