SELECTION DE L'ABBAYE
Présentation de la marque SELECTION DE L'ABBAYE
Déposée le 10 juin 1992 par la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVE DE LABASTIDE DE LEVIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SELECTION DE L'ABBAYE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-25 du 31 juillet 1992.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque SELECTION DE L'ABBAYE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92422613.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SELECTION DE L'ABBAYE est expirée depuis le 10 juin 2022.
CAVE DE LABASTIDE DE LEVIS a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 6 juin 2002 n°2222366 - Publication au BOPI 2002-06-06
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-24
Publication - Publication le 31 juil. 1992 au BOPI 1992-25
Renouvellement sans limitation le 9 mars 2012 n°2493876 - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-03-09