Marque renouvelée - Marque en vigueur

SECRET CATHARE
CAVE DE LABASTIDE DE LEVIS, Société coopérative agricole

Numéro de dépôt :
3467419
Date de dépôt :
05/12/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/12/2026
SECRET CATHARE de CAVE DE LABASTIDE DE LEVIS

Présentation de la marque SECRET CATHARE

Déposée le 5 décembre 2006 par la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVE DE LABASTIDE DE LEVIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SECRET CATHARE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-02 du 12 janvier 2007.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVE DE LABASTIDE DE LEVIS domicilié(e) Lieu dit La Barthe - 81150 - MARSSAC SUR TARN - France et immatriculée sous le numéro RCS 777 225 202 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Morelle & Bardou, Mme DAT-BABIN Cécile domicilié(e) Parc technologique du Canal, 9 Avenue de l'Europe, BP 72253 - 31522 - RAMONVILLE-SAINT-AGNE CEDEX - France.

La marque SECRET CATHARE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3467419.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SECRET CATHARE arrivera à expiration en date du 5 décembre 2026.

CAVE DE LABASTIDE DE LEVIS a également déposé les autres marques suivantes : BLANCHES BASTIDES , ROSE DES BASTIDES , TERRE DES BASTIDES , DOMAINE LES PRADELLES , (Marque figurative) , GRAIN VIF , VIGNES DES BASTIDES , TERRE D'AMBRE , ESPRIT DE LABASTIDIE , BLANC DE ROSE CAVE DE LABASTIDE DE LEVIS


CAVE DE LABASTIDE DE LEVIS, Société coopérative agricole - Lieu dit La Barthe - 81150 - MARSSAC SUR TARN - France - SIREN 777225202


Cabinet Morelle & Bardou, Mme DAT-BABIN Cécile - Parc technologique du Canal, 9 Avenue de l'Europe, BP 72253 - 31522 - RAMONVILLE-SAINT-AGNE CEDEX - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-19

Publication - Publication le 12 janv. 2007 au BOPI 2007-02

Renouvellement sans limitation le 29 novembre 2016 n°2633451 - Publication le 19 mai 2017 au BOPI 2016-11-29

Vins.