Marque enregistrée - Marque en vigueur

ROSE SATINE
CAVE DE LABASTIDE DE LEVIS, Société Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
4228751
Date de dépôt :
25/11/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/11/2025
ROSE SATINE de CAVE DE LABASTIDE DE LEVIS

Présentation de la marque ROSE SATINE

Déposée par voie électronique le 25 novembre 2015 par la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVE DE LABASTIDE DE LEVIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ROSE SATINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-51 du 18 décembre 2015.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVE DE LABASTIDE DE LEVIS domicilié(e) Lieu dit La Barthe - 81150 - MARSSAC-SUR-TARN - France et immatriculée sous le numéro RCS 777 225 202 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet MORELLE & BARDOU, M. Jacques BARDOU domicilié(e) Parc technologique du Canal, 9 Avenue de l'Europe - 31520 - RAMONVILLE SAINT-AGNE - France.

La marque ROSE SATINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4228751.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROSE SATINE arrivera à expiration en date du 25 novembre 2025.

CAVE DE LABASTIDE DE LEVIS a également déposé les autres marques suivantes : BLANCHES BASTIDES , ROSE DES BASTIDES , TERRE DES BASTIDES , DOMAINE LES PRADELLES , (Marque figurative) , GRAIN VIF , VIGNES DES BASTIDES , TERRE D'AMBRE , ESPRIT DE LABASTIDIE , BLANC DE ROSE CAVE DE LABASTIDE DE LEVIS


CAVE DE LABASTIDE DE LEVIS, Société Coopérative Agricole - Lieu dit La Barthe - 81150 - MARSSAC-SUR-TARN - France - SIREN 777225202


Cabinet MORELLE & BARDOU, M. Jacques BARDOU - Parc technologique du Canal, 9 Avenue de l'Europe - 31520 - RAMONVILLE SAINT-AGNE - France


Publication - Publication le 18 déc. 2015 au BOPI 2015-51

Enregistrement sans modification - Publication le 18 mars 2016 au BOPI 2016-11

Vins rosés d'appellation d'origine protégée Gaillac.