Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ROSE DES BASTIDES
CAVE DE LABASTIDE DE LEVIS, Société Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
3226178
Date de dépôt :
20/05/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/05/2023
ROSE DES BASTIDES de CAVE DE LABASTIDE DE LEVIS

Présentation de la marque ROSE DES BASTIDES

Déposée le 20 mai 2003 par la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVE DE LABASTIDE DE LEVIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ROSE DES BASTIDES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-26 du 27 juin 2003.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVE DE LABASTIDE DE LEVIS domicilié(e) - 81150 - MARSSAC-SUR-TARN - France et immatriculée sous le numéro RCS 777 225 202 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MORELLE & BARDOU domicilié(e) BP 72253 - 31522 - RAMONVILLE CEDEX - France.

La marque ROSE DES BASTIDES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3226178.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ROSE DES BASTIDES est expirée depuis le 20 mai 2023.

CAVE DE LABASTIDE DE LEVIS a également déposé les autres marques suivantes : BLANCHES BASTIDES , TERRE DES BASTIDES , DOMAINE LES PRADELLES , (Marque figurative) , GRAIN VIF , VIGNES DES BASTIDES , TERRE D'AMBRE , ESPRIT DE LABASTIDIE , BLANC DE ROSE CAVE DE LABASTIDE DE LEVIS , CHEVALIER DE LABASTIDE


CAVE DE LABASTIDE DE LEVIS, Société Coopérative Agricole - 81150 - MARSSAC-SUR-TARN - France - SIREN 777225202


CABINET MORELLE & BARDOU - BP 72253 - 31522 - RAMONVILLE CEDEX - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-43

Publication - Publication le 27 juin 2003 au BOPI 2003-26

Renouvellement sans limitation le 5 avril 2013 n°2526602 - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-04-05

Vins d'Appellation d'Origine Contrôlée.