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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVE DE LABASTIDE DE LEVIS
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RICHEFONT
Marque renouvelée - Marque en vigueur

RICHEFONT
CAVE DE LABASTIDE DE LEVIS, Société coopérative agricole

Numéro de dépôt :
1449059
Date de dépôt :
09/02/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/02/2028
RICHEFONT de CAVE DE LABASTIDE DE LEVIS

Présentation de la marque RICHEFONT

Déposée le 9 février 1988 par la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVE DE LABASTIDE DE LEVIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « RICHEFONT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVE DE LABASTIDE DE LEVIS domicilié(e) Lieu dit « La Barthe » - 81150 - MARSSAC SUR TARN - France et immatriculée sous le numéro RCS 777 225 202 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MORELLE & BARDOU, Mme DAT-BABIN Cécile domicilié(e) Parc technologique du Canal, 9 Avenue de l'Europe, BP 72253 - 31522 - RAMONVILLE SAINT-AGNE CEDEX - France.

La marque RICHEFONT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1449059.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque RICHEFONT arrivera à expiration en date du 9 février 2028.

CAVE DE LABASTIDE DE LEVIS a également déposé les autres marques suivantes : BLANCHES BASTIDES , ROSE DES BASTIDES , TERRE DES BASTIDES , DOMAINE LES PRADELLES , (Marque figurative) , GRAIN VIF , VIGNES DES BASTIDES , TERRE D'AMBRE , ESPRIT DE LABASTIDIE , BLANC DE ROSE CAVE DE LABASTIDE DE LEVIS


CAVE DE LABASTIDE DE LEVIS, Société coopérative agricole - Lieu dit « La Barthe » - 81150 - MARSSAC SUR TARN - France - SIREN 777225202


CABINET MORELLE & BARDOU, Mme DAT-BABIN Cécile - Parc technologique du Canal, 9 Avenue de l'Europe, BP 72253 - 31522 - RAMONVILLE SAINT-AGNE CEDEX - France


Renouvellement sans limitation le 13 février 2008 n°2363883 - Publication au BOPI 2008-02-13

Inscription le 10 février 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°169152 - Publication au BOPI 1994-02-10

Renouvellement sans limitation n°2106895 - Publication au BOPI 1998-11

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-28

Renouvellement sans limitation le 5 février 2018 n°2671448 - Publication le 29 juin 2018 au BOPI 2018-02-05

Vins, vins mousseux, cidres, bières, alcools et eaux-de-vie, liqueurs et spiritueux.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.