(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 25 mai 1984 par CAVE DE LABASTIDE DE LEVIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1273927.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 25 mai 2004.
CAVE DE LABASTIDE DE LEVIS a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 18 mars 1994 n°2031210 - Publication au BOPI 1994-03-18
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-45
Inscription le 10 février 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°169152 - Publication au BOPI 1994-02-10