LES VIGNERONS DES SEPT PROVINCES

CAVE DE LABASTIDE DE LEVIS, Société coopérative agricole

Présentation de la marque LES VIGNERONS DES SEPT PROVINCES

Déposée par voie électronique le 14 septembre 2017 par la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVE DE LABASTIDE DE LEVIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LES VIGNERONS DES SEPT PROVINCES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-40 du 6 octobre 2017.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVE DE LABASTIDE DE LEVIS domicilié(e) Lieu-dit « La Barthe » - 81150 - LABASTIDE-DE-LÉVIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 777 225 202 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MORELLE & BARDOU, Mme. Cécile DAT-BABIN domicilié(e) Parc technologique du Canal, 9 Avenue de l'Europe, BP 72253 - 31522 - RAMONVILLE SAINT-AGNE CEDEX - France.

La marque LES VIGNERONS DES SEPT PROVINCES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4388580.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES VIGNERONS DES SEPT PROVINCES arrivera à expiration en date du 14 septembre 2027.

CAVE DE LABASTIDE DE LEVIS a également déposé les autres marques suivantes : BLANCHES BASTIDES , ROSE DES BASTIDES , TERRE DES BASTIDES , DOMAINE LES PRADELLES , (Marque figurative) , GRAIN VIF , VIGNES DES BASTIDES , TERRE D'AMBRE , ESPRIT DE LABASTIDIE , BLANC DE ROSE CAVE DE LABASTIDE DE LEVIS