Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LES PRODUCTEURS DE LA NOUARIE
CAVE DE LABASTIDE DE LEVIS, Société coopérative agricole

Numéro de dépôt :
94513250
Date de dépôt :
29/03/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/03/2024

Présentation de la marque LES PRODUCTEURS DE LA NOUARIE

Déposée le 29 mars 1994 par la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVE DE LABASTIDE DE LEVIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES PRODUCTEURS DE LA NOUARIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-19 du 13 mai 1994.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVE DE LABASTIDE DE LEVIS domicilié(e) Lieu-dit Les Bartes - 81150 - MARSSAC SUR TARN - France et immatriculée sous le numéro RCS 777 225 202 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Morelle & Bardou, M. Bardou Jacques domicilié(e) Parc technologique du canal, 9 Avenue de l'Europe - 31520 - RAMONVILLE SAINT AGNE - France.

La marque LES PRODUCTEURS DE LA NOUARIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94513250.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LES PRODUCTEURS DE LA NOUARIE est expirée depuis le 29 mars 2024.

CAVE DE LABASTIDE DE LEVIS a également déposé les autres marques suivantes : BLANCHES BASTIDES , ROSE DES BASTIDES , TERRE DES BASTIDES , DOMAINE LES PRADELLES , (Marque figurative) , GRAIN VIF , VIGNES DES BASTIDES , TERRE D'AMBRE , ESPRIT DE LABASTIDIE , BLANC DE ROSE CAVE DE LABASTIDE DE LEVIS


CAVE DE LABASTIDE DE LEVIS, Société coopérative agricole - Lieu-dit Les Bartes - 81150 - MARSSAC SUR TARN - France - SIREN 777225202


Cabinet Morelle & Bardou, M. Bardou Jacques - Parc technologique du canal, 9 Avenue de l'Europe - 31520 - RAMONVILLE SAINT AGNE - France


Renouvellement sans limitation le 29 mars 2004 n°2261646 - Publication au BOPI 2004-03-29

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-36

Publication - Publication le 13 mai 1994 au BOPI 1994-19

Renouvellement sans limitation le 24 mars 2014 n°2553809 - Publication le 9 mai 2014 au BOPI 2014-03-24

Boissons alcooliques (à l'exception des bières)