LES HAUTS DE LABASTIDIE
Présentation de la marque LES HAUTS DE LABASTIDIE
Déposée le 29 octobre 2004 par la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVE DE LABASTIDE DE LEVIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES HAUTS DE LABASTIDIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-49 du 3 décembre 2004.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LES HAUTS DE LABASTIDIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3321235.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES HAUTS DE LABASTIDIE est expirée depuis le 29 octobre 2024.
CAVE DE LABASTIDE DE LEVIS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-14
Publication - Publication le 3 déc. 2004 au BOPI 2004-49
Renouvellement sans limitation le 21 octobre 2014 n°2570040 - Publication le 2 janv. 2015 au BOPI 2014-10-21