Marque renouvelée - Marque en vigueur

LES HAUTS DE LABASTIDIE
CAVE DE LABASTIDE DE LEVIS, Société Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
3321235
Date de dépôt :
29/10/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/10/2024
LES HAUTS DE LABASTIDIE de CAVE DE LABASTIDE DE LEVIS

Présentation de la marque LES HAUTS DE LABASTIDIE

Déposée le 29 octobre 2004 par la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVE DE LABASTIDE DE LEVIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES HAUTS DE LABASTIDIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-49 du 3 décembre 2004.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVE DE LABASTIDE DE LEVIS domicilié(e) Lieu-dit Les Barthes - 81150 - MARSSAC-SUR-TARN - France et immatriculée sous le numéro RCS 777 225 202 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MORELLE & BARDOU, M. BARDOU Jacques domicilié(e) Parc Technologique du Canal, 9 Avenue de l'Europe, BP 72253 - 31522 - RAMONVILLE SAINT-AGNE CEDEX - France.

La marque LES HAUTS DE LABASTIDIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3321235.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES HAUTS DE LABASTIDIE arrivera à expiration en date du 29 octobre 2024.

CAVE DE LABASTIDE DE LEVIS a également déposé les autres marques suivantes : BLANCHES BASTIDES , ROSE DES BASTIDES , TERRE DES BASTIDES , DOMAINE LES PRADELLES , (Marque figurative) , GRAIN VIF , VIGNES DES BASTIDES , TERRE D'AMBRE , ESPRIT DE LABASTIDIE , BLANC DE ROSE CAVE DE LABASTIDE DE LEVIS


CAVE DE LABASTIDE DE LEVIS, Société Coopérative Agricole - Lieu-dit Les Barthes - 81150 - MARSSAC-SUR-TARN - France - SIREN 777225202


CABINET MORELLE & BARDOU, M. BARDOU Jacques - Parc Technologique du Canal, 9 Avenue de l'Europe, BP 72253 - 31522 - RAMONVILLE SAINT-AGNE CEDEX - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-14

Publication - Publication le 3 déc. 2004 au BOPI 2004-49

Renouvellement sans limitation le 21 octobre 2014 n°2570040 - Publication le 2 janv. 2015 au BOPI 2014-10-21

Vins d'appellation d'origine contrôlée.