Marque expirée - Marque en non vigueur
LES brozes
Numéro de dépôt :
3439049
Date de dépôt :
06/07/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/07/2016
Présentation de la marque LES brozes
Déposée le 6 juillet 2006 par la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVE DE LABASTIDE DE LEVIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES brozes »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES brozes est expirée depuis le 6 juillet 2016.
CAVE DE LABASTIDE DE LEVIS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-49
Publication - Publication le 11 août 2006 au BOPI 2006-32