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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVE DE LABASTIDE DE LEVIS
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Légende des Bastides
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Légende des Bastides
CAVE DE LABASTIDE DE LEVIS, Société Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
3887489
Date de dépôt :
10/01/2012
Lieu de dépôt :
DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration :
10/01/2022
Légende des Bastides de CAVE DE LABASTIDE DE LEVIS

Présentation de la marque Légende des Bastides

Déposée le 10 janvier 2012 par la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVE DE LABASTIDE DE LEVIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS), la marque française « Légende des Bastides » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-05 du 3 février 2012.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVE DE LABASTIDE DE LEVIS domicilié(e) Lieu dit La Barthe - 81150 - MARSSAC-SUR-TARN - France et immatriculée sous le numéro RCS 777 225 202 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MORELLE & BARDOU, M. BARDOU Jacques domicilié(e) 9 Avenue de l'Europe, BP 72253 - 31522 - RAMONVILLE CEDEX - France.

La marque Légende des Bastides a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3887489.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Légende des Bastides est expirée depuis le 10 janvier 2022.

CAVE DE LABASTIDE DE LEVIS a également déposé les autres marques suivantes : BLANCHES BASTIDES , ROSE DES BASTIDES , TERRE DES BASTIDES , DOMAINE LES PRADELLES , (Marque figurative) , GRAIN VIF , VIGNES DES BASTIDES , TERRE D'AMBRE , ESPRIT DE LABASTIDIE , BLANC DE ROSE CAVE DE LABASTIDE DE LEVIS


CAVE DE LABASTIDE DE LEVIS, Société Coopérative Agricole - Lieu dit La Barthe - 81150 - MARSSAC-SUR-TARN - France - SIREN 777225202


CABINET MORELLE & BARDOU, M. BARDOU Jacques - 9 Avenue de l'Europe, BP 72253 - 31522 - RAMONVILLE CEDEX - France


Publication - Publication le 3 févr. 2012 au BOPI 2012-05

Enregistrement avec modification - Publication le 9 oct. 2015 au BOPI 2015-41

Inscription le 20 avril 2016 - Rejet partiel n°667431 - Publication le 20 mai 2016 au BOPI 2016-04-20

Vins d'Appelation d'Origine Protégée Gaillac ; vins de pays.