Marque enregistrée - Marque en vigueur

LE PERLE L ORIGINAL CREE EN 1957
CAVE DE LABASTIDE DE LEVIS, Société Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
4198516
Date de dépôt :
22/07/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/07/2025
LE PERLE L ORIGINAL CREE EN 1957 de CAVE DE LABASTIDE DE LEVIS

Présentation de la marque LE PERLE L ORIGINAL CREE EN 1957

Déposée par voie électronique le 22 juillet 2015 par la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVE DE LABASTIDE DE LEVIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE PERLE L ORIGINAL CREE EN 1957 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-33 du 14 août 2015.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVE DE LABASTIDE DE LEVIS domicilié(e) Lieu dit La Barthe - 81150 - LABASTIDE-DE-LÉVIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 777 225 202 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Morelle & Bardou, M. Jacques BARDOU domicilié(e) Parc technologique du Canal, 9 Avenue de l'Europe - 31520 - Ramonville Saint Agne - France.

La marque LE PERLE L ORIGINAL CREE EN 1957 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4198516.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE PERLE L ORIGINAL CREE EN 1957 arrivera à expiration en date du 22 juillet 2025.

CAVE DE LABASTIDE DE LEVIS a également déposé les autres marques suivantes : BLANCHES BASTIDES , ROSE DES BASTIDES , TERRE DES BASTIDES , DOMAINE LES PRADELLES , (Marque figurative) , GRAIN VIF , VIGNES DES BASTIDES , TERRE D'AMBRE , ESPRIT DE LABASTIDIE , BLANC DE ROSE CAVE DE LABASTIDE DE LEVIS


CAVE DE LABASTIDE DE LEVIS, Société Coopérative Agricole - Lieu dit La Barthe - 81150 - LABASTIDE-DE-LÉVIS - France - SIREN 777225202


Cabinet Morelle & Bardou, M. Jacques BARDOU - Parc technologique du Canal, 9 Avenue de l'Europe - 31520 - Ramonville Saint Agne - France


Publication - Publication le 14 août 2015 au BOPI 2015-33

Enregistrement sans modification - Publication le 13 nov. 2015 au BOPI 2015-46

Vins à faible effervescence.