Marque expirée - Marque en non vigueur
LE PERLE
Numéro de dépôt :
3612710
Date de dépôt :
21/11/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/11/2018
Présentation de la marque LE PERLE
Déposée le 21 novembre 2008 par la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVE DE LABASTIDE DE LEVIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE PERLE »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE PERLE est expirée depuis le 21 novembre 2018.
CAVE DE LABASTIDE DE LEVIS a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 26 déc. 2008 au BOPI 2008-52
Enregistrement sans modification - Publication le 29 août 2014 au BOPI 2014-35