Marque renouvelée - Marque en vigueur

LE MAS DE LA NOUARIE
CAVE DE LABASTIDE DE LEVIS, Société Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
3510951
Date de dépôt :
03/07/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/07/2027
LE MAS DE LA NOUARIE de CAVE DE LABASTIDE DE LEVIS

Présentation de la marque LE MAS DE LA NOUARIE

Déposée le 3 juillet 2007 par la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVE DE LABASTIDE DE LEVIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE MAS DE LA NOUARIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-32 du 10 août 2007.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVE DE LABASTIDE DE LEVIS domicilié(e) Lieu-dit La Barthe - 81150 - MARSSAC-SUR-TARN - France et immatriculée sous le numéro RCS 777 225 202 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MORELLE & BARDOU, Mme DAT-BABIN Cécile domicilié(e) Parc Technologique du Canal, 9 Avenue de l'Europe, BP 72253 - 31522 - RAMONVILLE SAINT-AGNE CEDEX - France.

La marque LE MAS DE LA NOUARIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3510951.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE MAS DE LA NOUARIE arrivera à expiration en date du 3 juillet 2027.

CAVE DE LABASTIDE DE LEVIS a également déposé les autres marques suivantes : BLANCHES BASTIDES , ROSE DES BASTIDES , TERRE DES BASTIDES , DOMAINE LES PRADELLES , (Marque figurative) , GRAIN VIF , VIGNES DES BASTIDES , TERRE D'AMBRE , ESPRIT DE LABASTIDIE , BLANC DE ROSE CAVE DE LABASTIDE DE LEVIS


CAVE DE LABASTIDE DE LEVIS, Société Coopérative Agricole - Lieu-dit La Barthe - 81150 - MARSSAC-SUR-TARN - France - SIREN 777225202


CABINET MORELLE & BARDOU, Mme DAT-BABIN Cécile - Parc Technologique du Canal, 9 Avenue de l'Europe, BP 72253 - 31522 - RAMONVILLE SAINT-AGNE CEDEX - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-49

Publication - Publication le 10 août 2007 au BOPI 2007-32

Renouvellement sans limitation le 31 juillet 2017 n°2656114 - Publication le 29 déc. 2017 au BOPI 2017-07-31

Inscription le 4 décembre 2017 - Rectification d'une erreur matérielle n°712552 - Publication le 5 janv. 2018 au BOPI 2017-12-04

Vins de pays, vins d'appellation d'origine contrôlée.