LE MAS DE LA NOUARIE
Présentation de la marque LE MAS DE LA NOUARIE
Déposée le 3 juillet 2007 par la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVE DE LABASTIDE DE LEVIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE MAS DE LA NOUARIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-32 du 10 août 2007.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LE MAS DE LA NOUARIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3510951.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE MAS DE LA NOUARIE arrivera à expiration en date du 3 juillet 2027.
CAVE DE LABASTIDE DE LEVIS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-49
Publication - Publication le 10 août 2007 au BOPI 2007-32
Renouvellement sans limitation le 31 juillet 2017 n°2656114 - Publication le 29 déc. 2017 au BOPI 2017-07-31
Inscription le 4 décembre 2017 - Rectification d'une erreur matérielle n°712552 - Publication le 5 janv. 2018 au BOPI 2017-12-04