Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Le Comte de Labastide
CAVE DE LABASTIDE DE LEVIS, Société Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
3887364
Date de dépôt :
09/01/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
09/01/2022
Le Comte de Labastide de CAVE DE LABASTIDE DE LEVIS

Présentation de la marque Le Comte de Labastide

Déposée le 9 janvier 2012 par la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVE DE LABASTIDE DE LEVIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Le Comte de Labastide » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-05 du 3 février 2012.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVE DE LABASTIDE DE LEVIS domicilié(e) Lieu dit La Barthe - 81150 - Marssac-sur-Tarn - France et immatriculée sous le numéro RCS 777 225 202 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MORELLE & BARDOU, M. Jacques BARDOU domicilié(e) 9 Avenue de l'Europe, BP 72253 - 31522 - RAMONVILLE CEDEX - France.

La marque Le Comte de Labastide a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3887364.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Comte de Labastide est expirée depuis le 9 janvier 2022.

CAVE DE LABASTIDE DE LEVIS a également déposé les autres marques suivantes : BLANCHES BASTIDES , ROSE DES BASTIDES , TERRE DES BASTIDES , DOMAINE LES PRADELLES , (Marque figurative) , GRAIN VIF , VIGNES DES BASTIDES , TERRE D'AMBRE , ESPRIT DE LABASTIDIE , BLANC DE ROSE CAVE DE LABASTIDE DE LEVIS


CAVE DE LABASTIDE DE LEVIS, Société Coopérative Agricole - Lieu dit La Barthe - 81150 - Marssac-sur-Tarn - France - SIREN 777225202


CABINET MORELLE & BARDOU, M. Jacques BARDOU - 9 Avenue de l'Europe, BP 72253 - 31522 - RAMONVILLE CEDEX - France


Publication - Publication le 3 févr. 2012 au BOPI 2012-05

Enregistrement sans modification - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-18

Vins. Vins d'Appellation d'Origine Protégée Gaillac.