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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVE DE LABASTIDE DE LEVIS
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LABASTIDE MAISON FONDEE EN 1949 INTENSEMENT PERLANT
Marque enregistrée - Marque en vigueur

LABASTIDE MAISON FONDEE EN 1949 INTENSEMENT PERLANT
CAVE DE LABASTIDE DE LEVIS, Société Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
4294991
Date de dépôt :
26/08/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/08/2026
LABASTIDE MAISON FONDEE EN 1949 INTENSEMENT PERLANT de CAVE DE LABASTIDE DE LEVIS

Présentation de la marque LABASTIDE MAISON FONDEE EN 1949 INTENSEMENT PERLANT

Déposée par voie électronique le 26 août 2016 par la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVE DE LABASTIDE DE LEVIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LABASTIDE MAISON FONDEE EN 1949 INTENSEMENT PERLANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-37 du 16 septembre 2016.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVE DE LABASTIDE DE LEVIS domicilié(e) Lieu dit La Barthe - 81150 - MARSSAC-SUR-TARN - France et immatriculée sous le numéro RCS 777 225 202 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet MORELLE & BARDOU, Mme. Cécile DAT-BABIN domicilié(e) Parc technologique du Canal, 9 Avenue de l'Europe, BP 72253 - 31522 - RAMONVILLE SAINT-AGNE CEDEX - France.

La marque LABASTIDE MAISON FONDEE EN 1949 INTENSEMENT PERLANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4294991.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LABASTIDE MAISON FONDEE EN 1949 INTENSEMENT PERLANT arrivera à expiration en date du 26 août 2026.

CAVE DE LABASTIDE DE LEVIS a également déposé les autres marques suivantes : BLANCHES BASTIDES , ROSE DES BASTIDES , TERRE DES BASTIDES , DOMAINE LES PRADELLES , (Marque figurative) , GRAIN VIF , VIGNES DES BASTIDES , TERRE D'AMBRE , ESPRIT DE LABASTIDIE , BLANC DE ROSE CAVE DE LABASTIDE DE LEVIS


CAVE DE LABASTIDE DE LEVIS, Société Coopérative Agricole - Lieu dit La Barthe - 81150 - MARSSAC-SUR-TARN - France - SIREN 777225202


Cabinet MORELLE & BARDOU, Mme. Cécile DAT-BABIN - Parc technologique du Canal, 9 Avenue de l'Europe, BP 72253 - 31522 - RAMONVILLE SAINT-AGNE CEDEX - France


Publication - Publication le 16 sept. 2016 au BOPI 2016-37

Enregistrement sans modification - Publication le 16 déc. 2016 au BOPI 2016-50

Vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins avec indication géographique protégée ;

Services de vente en gros et au détail, par correspondance ou au moyen d'un réseau informatique mondial, de vins ; organisation d'expositions à but commercial.