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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVE DE LABASTIDE DE LEVIS
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LABASTIDE MAISON FONDEE EN 1949
Marque enregistrée - Marque en vigueur

LABASTIDE MAISON FONDEE EN 1949
CAVE DE LABASTIDE DE LEVIS, Société Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
4297004
Date de dépôt :
06/09/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/09/2026
LABASTIDE MAISON FONDEE EN 1949 de CAVE DE LABASTIDE DE LEVIS

Présentation de la marque LABASTIDE MAISON FONDEE EN 1949

Déposée par voie électronique le 6 septembre 2016 par la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVE DE LABASTIDE DE LEVIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LABASTIDE MAISON FONDEE EN 1949 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-39 du 30 septembre 2016.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVE DE LABASTIDE DE LEVIS domicilié(e) Lieu dit La Barthe - 81150 - MARSSAC-SUR-TARN - France et immatriculée sous le numéro RCS 777 225 202 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet MORELLE & BARDOU, Mme. Cécile DAT-BABIN domicilié(e) Parc technologique du Canal, 9 Avenue de l'Europe, BP 72253 - 31522 - RAMONVILLE SAINT-AGNE CEDEX - France.

La marque LABASTIDE MAISON FONDEE EN 1949 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4297004.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LABASTIDE MAISON FONDEE EN 1949 arrivera à expiration en date du 6 septembre 2026.

CAVE DE LABASTIDE DE LEVIS a également déposé les autres marques suivantes : BLANCHES BASTIDES , ROSE DES BASTIDES , TERRE DES BASTIDES , DOMAINE LES PRADELLES , (Marque figurative) , GRAIN VIF , VIGNES DES BASTIDES , TERRE D'AMBRE , ESPRIT DE LABASTIDIE , BLANC DE ROSE CAVE DE LABASTIDE DE LEVIS


CAVE DE LABASTIDE DE LEVIS, Société Coopérative Agricole - Lieu dit La Barthe - 81150 - MARSSAC-SUR-TARN - France - SIREN 777225202


Cabinet MORELLE & BARDOU, Mme. Cécile DAT-BABIN - Parc technologique du Canal, 9 Avenue de l'Europe, BP 72253 - 31522 - RAMONVILLE SAINT-AGNE CEDEX - France


Publication - Publication le 30 sept. 2016 au BOPI 2016-39

Enregistrement sans modification - Publication le 30 déc. 2016 au BOPI 2016-52

Vins ; vins d'appellation d'origine contrôlée ; vins avec indication géographique protégée ;

Services de vente en gros et au détail, par correspondance ou au moyen d'un réseau informatique mondial, de vins ; organisation d'expositions à but commercial.