CAVE DE LABASTIDE DE LEVIS, Société Coopérative Agricole
Numéro de dépôt :
3895857
Date de dépôt :
09/02/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/02/2022
Présentation de la marque La Halle du Tarn
Déposée le 9 février 2012 par la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVE DE LABASTIDE DE LEVIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « La Halle du Tarn » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-09 du 2 mars 2012.
Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVE DE LABASTIDE DE LEVIS domicilié(e) Lieu dit La Barthe - 81150 - MARSSAC-SUR-TARN - France et immatriculée sous le numéro RCS 777 225 202 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Morelle & Bardou domicilié(e) 9 Avenue de l'Europe, BP 72253 - 31522 - RAMONVILLE SAINT AGNE Cedex - France.
La marque La Halle du Tarn a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3895857.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CAVE DE LABASTIDE DE LEVIS, Société Coopérative Agricole - Lieu dit La Barthe - 81150 - MARSSAC-SUR-TARN - France - SIREN 777225202
Cabinet Morelle & Bardou - 9 Avenue de l'Europe, BP 72253 - 31522 - RAMONVILLE SAINT AGNE Cedex - France
Publication - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-09
Enregistrement avec modification - Publication le 1 juin 2012 au BOPI 2012-22
Volailles (à l'exception de volailles domestiques abattues du genre Gallus) ; viande ; charcuterie ; salaisons ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et/ou cuits ; fruits confits et/ou conservés dans l'alcool, fruits secs ; gelées de fruits, confitures et compotes ; huiles comestibles (à l'exception de l'huile d'olive) ; produits laitiers ; conserves et plats préparés à base de viande, et/ou de canard et/ou d'oie et/ou de gibier et/ou de poisson et/ou de volaille ; fois gras d'oie et/ou foie gras de canard ; graisse d'oie et/ou de canard ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Café, thé, cacao, chocolat, sucre, riz ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, biscuiterie et confiserie ; glaces comestibles ; miel ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; pâtes alimentaires ; sandwiches ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; infusions non médicinales ;
Fruits et légumes frais, agrumes ; semences (graines) ; plantes et fleurs naturelles ; plantes séchées pour la décoration ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits, nectars de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
Boissons alcooliques (à l'exception des bières), à savoir apéritifs, cidres, eaux de vie, extraits de fruits avec alcool, kirsch, spiritueux, vodkas, whisky, armagnac ; vins à savoir vins de pays des côtes du Tarn, vins de pays du Tarn ;
Services de vente au détail dans des magasins spécialisés ou par l'intermédiaire d'un site Internet ou de toutes autres formes de médias électroniques de communication, des produits alimentaires ou des boissons précités ; organisation de manifestation à buts commerciaux ou de publicité ;
Organisation de circuits touristiques, d'excursions, de visites d'exploitations agricoles ; informations en matière d'organisation de circuits touristiques, d'excursions, de visites d'exploitations agricoles ;
Formation et enseignement dans les domaines de l'art culinaire et de l'art de la table ; organisation et conduite d'ateliers de formation, notamment d'ateliers d'art culinaire ; cours de cuisine ; cours de dégustation ; cours d'oenologie ; publication de livres, de revues, de périodiques, notamment dans le domaine de l'art culinaire et de l'oenologie ; publication électronique de revues, de périodiques, notamment dans le domaine de l'art culinaire et de l'oenologie ; conseils et informations en matière de cuisine, gastronomie et oenologie ; organisation et conduite de congrès, séminaires pour entreprises ; organisation de divertissements ;
Services de restauration (alimentation) ; services de traiteurs ; services de salon de thé ; organisation de buffets, repas et cocktails dans le cadre de cérémonies et de réceptions (services de traiteurs) ; services d'hébergement temporaire.
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