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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVE DE LABASTIDE DE LEVIS
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L ART DES BULLLLES
Marque enregistrée - Marque en vigueur

L ART DES BULLLLES
CAVE DE LABASTIDE DE LEVIS, Société coopérative agricole

Numéro de dépôt :
4377798
Date de dépôt :
20/07/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/07/2027
L ART DES BULLLLES de CAVE DE LABASTIDE DE LEVIS

Présentation de la marque L ART DES BULLLLES

Déposée par voie électronique le 20 juillet 2017 par la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVE DE LABASTIDE DE LEVIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « L ART DES BULLLLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-32 du 11 août 2017.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVE DE LABASTIDE DE LEVIS domicilié(e) Lieu-dit La Barthe - 81150 - LABASTIDE-DE-LÉVIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 777 225 202 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MORELLE & BARDOU, Mme. Cécile DAT-BABIN domicilié(e) Parc technologique du Canal, 9 Avenue de l'Europe, BP 72253 - 31522 - RAMONVILLE SAINT-AGNE CEDEX - France.

La marque L ART DES BULLLLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4377798.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L ART DES BULLLLES arrivera à expiration en date du 20 juillet 2027.

CAVE DE LABASTIDE DE LEVIS a également déposé les autres marques suivantes : BLANCHES BASTIDES , ROSE DES BASTIDES , TERRE DES BASTIDES , DOMAINE LES PRADELLES , (Marque figurative) , GRAIN VIF , VIGNES DES BASTIDES , TERRE D'AMBRE , ESPRIT DE LABASTIDIE , BLANC DE ROSE CAVE DE LABASTIDE DE LEVIS


CAVE DE LABASTIDE DE LEVIS, Société coopérative agricole - Lieu-dit La Barthe - 81150 - LABASTIDE-DE-LÉVIS - France - SIREN 777225202


CABINET MORELLE & BARDOU, Mme. Cécile DAT-BABIN - Parc technologique du Canal, 9 Avenue de l'Europe, BP 72253 - 31522 - RAMONVILLE SAINT-AGNE CEDEX - France


Publication - Publication le 11 août 2017 au BOPI 2017-32

Enregistrement sans modification - Publication le 24 nov. 2017 au BOPI 2017-47

Vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ;

Services de vente en gros et au détail, par correspondance ou au moyen d'un réseau informatique mondial, de vins ; services de promotion des ventes pour les tiers ; services de publicité et de diffusion d'annonces publicitaires ; service de publicité en ligne sur des réseaux informatiques ; présentation de produits, en particulier de vins, sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs en matière de vins.