Marque renouvelée - Marque en non vigueur

HUGUES DE CANTERAC
CAVE DE LABASTIDE DE LEVIS, Société coopérative agricole

Numéro de dépôt :
1699584
Date de dépôt :
25/04/1990
Lieu de dépôt :
ALBI
Date d'expiration :
25/04/2020
HUGUES DE CANTERAC de CAVE DE LABASTIDE DE LEVIS

Présentation de la marque HUGUES DE CANTERAC

Déposée le 25 avril 1990 par la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVE DE LABASTIDE DE LEVIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ALBI), la marque française « HUGUES DE CANTERAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVE DE LABASTIDE DE LEVIS domicilié(e) - 81150 - MARSSAC SUR TARN - France et immatriculée sous le numéro RCS 777 225 202 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MORELLE & BARDOU domicilié(e) BP 72253 - 31522 - RAMONVILLE CEDEX - France.

La marque HUGUES DE CANTERAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1699584.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque HUGUES DE CANTERAC est expirée depuis le 25 avril 2020.

CAVE DE LABASTIDE DE LEVIS a également déposé les autres marques suivantes : BLANCHES BASTIDES , ROSE DES BASTIDES , TERRE DES BASTIDES , DOMAINE LES PRADELLES , (Marque figurative) , GRAIN VIF , VIGNES DES BASTIDES , TERRE D'AMBRE , ESPRIT DE LABASTIDIE , BLANC DE ROSE CAVE DE LABASTIDE DE LEVIS


CAVE DE LABASTIDE DE LEVIS, Société coopérative agricole - 81150 - MARSSAC SUR TARN - France - SIREN 777225202


CABINET MORELLE & BARDOU - BP 72253 - 31522 - RAMONVILLE CEDEX - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-12

Renouvellement sans limitation le 10 mars 2000 n°2167497 - Publication au BOPI 2000-03-10

Renouvellement sans limitation le 24 mars 2010 n°2435523 - Publication le 21 mai 2010 au BOPI 2010-03-24

"vin blanc mousseux brut d'appellation d'origine contrôlée Gaillac"