Marque enregistrée - Marque en vigueur

Hominia
CAVE DE LABASTIDE DE LEVIS

Numéro de dépôt :
4409572
Date de dépôt :
01/12/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/12/2027
Hominia de CAVE DE LABASTIDE DE LEVIS

Présentation de la marque Hominia

Déposée par voie électronique le 1 décembre 2017 par CAVE DE LABASTIDE DE LEVIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Hominia » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-51 du 22 décembre 2017.

Le déposant est CAVE DE LABASTIDE DE LEVIS domicilié(e) Lieu dit « La Barthe » - 81150 - LABASTIDE-DE-LÉVIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MORELLE & BARDOU, Madame Cécile DAT-BABIN domicilié(e) 9 Avenue de l'Europe - 31522 - RAMONVILLE SAINT-AGNE CEDEX - France.

La marque Hominia a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4409572.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Hominia arrivera à expiration en date du 1 décembre 2027.

CAVE DE LABASTIDE DE LEVIS a également déposé les autres marques suivantes : BLANCHES BASTIDES , ROSE DES BASTIDES , TERRE DES BASTIDES , (Marque figurative) , GRAIN VIF , VIGNES DES BASTIDES , TERRE D'AMBRE , ESPRIT DE LABASTIDIE , BLANC DE ROSE CAVE DE LABASTIDE DE LEVIS , CHEVALIER DE LABASTIDE


CAVE DE LABASTIDE DE LEVIS - Lieu dit « La Barthe » - 81150 - LABASTIDE-DE-LÉVIS - France


CABINET MORELLE & BARDOU, Madame Cécile DAT-BABIN - 9 Avenue de l'Europe - 31522 - RAMONVILLE SAINT-AGNE CEDEX - France


Publication - Publication le 22 déc. 2017 au BOPI 2017-51

Enregistrement sans modification - Publication le 23 mars 2018 au BOPI 2018-12

Vins d'appellations d'origine contrôlées ; vins d’indications géographiques protégées.