GRAIN DOUX
Présentation de la marque GRAIN DOUX
Déposée le 20 décembre 2000 par la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVE DE LABASTIDE DE LEVIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GRAIN DOUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-04 du 26 janvier 2001.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque GRAIN DOUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3072056.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque GRAIN DOUX est expirée depuis le 20 décembre 2020.
CAVE DE LABASTIDE DE LEVIS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-21
Publication - Publication le 26 janv. 2001 au BOPI 2001-04
Renouvellement sans limitation le 9 novembre 2010 n°2454801 - Publication le 31 déc. 2010 au BOPI 2010-11-09