Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ESPRIT DE LABASTIDIE
CAVE DE LABASTIDE DE LEVIS Société Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
3348117
Date de dépôt :
21/03/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/03/2015
ESPRIT DE LABASTIDIE de CAVE DE LABASTIDE DE LEVIS

Présentation de la marque ESPRIT DE LABASTIDIE

Déposée le 21 mars 2005 par la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVE DE LABASTIDE DE LEVIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ESPRIT DE LABASTIDIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-17 du 29 avril 2005.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVE DE LABASTIDE DE LEVIS domicilié(e) 81150 MARSSAC-SUR-TARN - 81150 - France et immatriculée sous le numéro RCS 777 225 202 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HAMMOND domicilié(e) 33, rue Vaneau,75007 PARIS - 75007 - France.

La marque ESPRIT DE LABASTIDIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3348117.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ESPRIT DE LABASTIDIE est expirée depuis le 21 mars 2015.

CAVE DE LABASTIDE DE LEVIS a également déposé les autres marques suivantes : BLANCHES BASTIDES , ROSE DES BASTIDES , TERRE DES BASTIDES , DOMAINE LES PRADELLES , (Marque figurative) , GRAIN VIF , VIGNES DES BASTIDES , TERRE D'AMBRE , BLANC DE ROSE CAVE DE LABASTIDE DE LEVIS , CHEVALIER DE LABASTIDE


CAVE DE LABASTIDE DE LEVIS Société Coopérative Agricole - 81150 MARSSAC-SUR-TARN - 81150 - France - SIREN 777225202


Cabinet HAMMOND - 33, rue Vaneau,75007 PARIS - 75007 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-34

Publication - Publication le 29 avr. 2005 au BOPI 2005-17

Vins.