DOMAINE LES JARDINS D'ISSALY
Présentation de la marque DOMAINE LES JARDINS D'ISSALY
Déposée le 14 novembre 1990 par la société CAVE DE LABASTIDE DE LEVIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ALBI), la marque française « DOMAINE LES JARDINS D'ISSALY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque DOMAINE LES JARDINS D'ISSALY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1643163.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DOMAINE LES JARDINS D'ISSALY est expirée depuis le 14 novembre 2020.
CAVE DE LABASTIDE DE LEVIS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-28
Renouvellement sans limitation le 13 novembre 2000 n°2185664 - Publication au BOPI 2000-11-13
Renouvellement sans limitation le 29 octobre 2010 n°2454181 - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-10-29