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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVE DE LABASTIDE DE LEVIS
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Domaine Les Hauts de Soulières
Marque expirée - Marque en non vigueur

Domaine Les Hauts de Soulières
CAVE DE LABASTIDE DE LEVIS Société coopérative agricole

Numéro de dépôt :
96607439
Date de dépôt :
25/01/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/01/2016

Présentation de la marque Domaine Les Hauts de Soulières

Déposée le 25 janvier 1996 par la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVE DE LABASTIDE DE LEVIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Domaine Les Hauts de Soulières »

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVE DE LABASTIDE DE LEVIS domicilié(e) 81150 MARSSAC-SUR-TARN (dossier no 2296123) - 81150 - France et immatriculée sous le numéro RCS 777 225 202 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HAMMOND domicilié(e) 33, rue Vaneau,75007 PARIS (dossier no 2296123) - 75007 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Domaine Les Hauts de Soulières est expirée depuis le 25 janvier 2016.

CAVE DE LABASTIDE DE LEVIS a également déposé les autres marques suivantes : BLANCHES BASTIDES , ROSE DES BASTIDES , TERRE DES BASTIDES , DOMAINE LES PRADELLES , (Marque figurative) , GRAIN VIF , VIGNES DES BASTIDES , TERRE D'AMBRE , ESPRIT DE LABASTIDIE , BLANC DE ROSE CAVE DE LABASTIDE DE LEVIS


CAVE DE LABASTIDE DE LEVIS Société coopérative agricole - 81150 MARSSAC-SUR-TARN (dossier no 2296123) - 81150 - France - SIREN 777225202


Cabinet HAMMOND - 33, rue Vaneau,75007 PARIS (dossier no 2296123) - 75007 - France


Renouvellement sans limitation le 31 août 2005 n°2296123 - Publication au BOPI 2005-08-31

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-27

Publication - Publication le 1 mars 1996 au BOPI 1996-09

Vins bénéficiant d'une appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée: Domaine Les Hauts de Soulières