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Marques déposées par la société CAVE DE LABASTIDE DE LEVIS
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DOMAINE LES HAUTS DE BROZE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOMAINE LES HAUTS DE BROZE
CAVE DE LABASTIDE DE LEVIS, Société Civile Agricole

Numéro de dépôt :
1643166
Date de dépôt :
14/11/1990
Lieu de dépôt :
ALBI
Date d'expiration :
14/11/2020

Présentation de la marque DOMAINE LES HAUTS DE BROZE

Déposée le 14 novembre 1990 par la société CAVE DE LABASTIDE DE LEVIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ALBI), la marque française « DOMAINE LES HAUTS DE BROZE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société CAVE DE LABASTIDE DE LEVIS domicilié(e) - 81150 - MARSSAC-SUR-TARN - France et immatriculée sous le numéro RCS 777 225 202 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MORELLE & BARDOU domicilié(e) BP 72253 - 31522 - RAMONVILLE CEDEX - France.

La marque DOMAINE LES HAUTS DE BROZE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1643166.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DOMAINE LES HAUTS DE BROZE est expirée depuis le 14 novembre 2020.

CAVE DE LABASTIDE DE LEVIS a également déposé les autres marques suivantes : BLANCHES BASTIDES , ROSE DES BASTIDES , TERRE DES BASTIDES , DOMAINE LES PRADELLES , (Marque figurative) , GRAIN VIF , VIGNES DES BASTIDES , TERRE D'AMBRE , ESPRIT DE LABASTIDIE , BLANC DE ROSE CAVE DE LABASTIDE DE LEVIS


CAVE DE LABASTIDE DE LEVIS, Société Civile Agricole - 81150 - MARSSAC-SUR-TARN - France - SIREN 777225202


CABINET MORELLE & BARDOU - BP 72253 - 31522 - RAMONVILLE CEDEX - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-28

Renouvellement sans limitation le 13 novembre 2000 n°2185660 - Publication au BOPI 2000-11-13

Renouvellement sans limitation le 29 octobre 2010 n°2454183 - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-10-29

"vin blanc et vin rouge d'appellation d'origine contrôlée Gaillac, vins de pays des Côtes du Tarn, tous ces produits provenant de l'exploitation exactement dénommée Domaine Les Hauts de Broze"