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Marques déposées par la société CAVE DE LABASTIDE DE LEVIS
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DOMAINE DE TEOULET
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE TEOULET
CAVE DE LABASTIDE DE LEVIS, société civile agricole

Numéro de dépôt :
1643164
Date de dépôt :
14/11/1990
Lieu de dépôt :
ALBI
Date d'expiration :
14/11/2010

Présentation de la marque DOMAINE DE TEOULET

Déposée le 14 novembre 1990 par la société CAVE DE LABASTIDE DE LEVIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ALBI), la marque française « DOMAINE DE TEOULET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société CAVE DE LABASTIDE DE LEVIS domicilié(e) 81150 MARSSAC SUR TARN (dossier no 2185663) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HAMMOND domicilié(e) (dossier no 2185663) - France.

La marque DOMAINE DE TEOULET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1643164.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE DE TEOULET est expirée depuis le 14 novembre 2010.

CAVE DE LABASTIDE DE LEVIS a également déposé les autres marques suivantes : BLANCHES BASTIDES , ROSE DES BASTIDES , TERRE DES BASTIDES , DOMAINE LES PRADELLES , (Marque figurative) , GRAIN VIF , VIGNES DES BASTIDES , TERRE D'AMBRE , ESPRIT DE LABASTIDIE , BLANC DE ROSE CAVE DE LABASTIDE DE LEVIS


CAVE DE LABASTIDE DE LEVIS, société civile agricole - 81150 MARSSAC SUR TARN (dossier no 2185663) - France


Cabinet HAMMOND - (dossier no 2185663) - France


Renouvellement sans limitation le 13 novembre 2000 n°2185663 - Publication au BOPI 2000-11-13

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-28

"vin blanc et vin rouge d'appellation d'origine contrôlée Gaillac, vins de pays des Côtes du Tarn"