Marque renouvelée - Marque en vigueur

COMTE DE CANTERAC
CAVE DE LABASTIDE DE LEVIS, Société coopérative agricole

Numéro de dépôt :
3016160
Date de dépôt :
22/03/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/03/2030

Présentation de la marque COMTE DE CANTERAC

Déposée le 22 mars 2000 par la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVE DE LABASTIDE DE LEVIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COMTE DE CANTERAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-17 du 28 avril 2000.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVE DE LABASTIDE DE LEVIS domicilié(e) ... - 81150 - LABASTIDE-DE-LÉVIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 777 225 202 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PLASSERAUD IP, Société civile, Mme DAT-BABIN Cécile domicilié(e) 9 AVENUE DE L'EUROPE, PARC TECHNOLOGIQUE DU CANAL - 31520 - RAMONVILLE SAINT-AGNE - France.

La marque COMTE DE CANTERAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3016160.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque COMTE DE CANTERAC arrivera à expiration en date du 22 mars 2030.

CAVE DE LABASTIDE DE LEVIS a également déposé les autres marques suivantes : BLANCHES BASTIDES , ROSE DES BASTIDES , TERRE DES BASTIDES , DOMAINE LES PRADELLES , (Marque figurative) , GRAIN VIF , VIGNES DES BASTIDES , TERRE D'AMBRE , ESPRIT DE LABASTIDIE , BLANC DE ROSE CAVE DE LABASTIDE DE LEVIS


CAVE DE LABASTIDE DE LEVIS, Société coopérative agricole - ... - 81150 - LABASTIDE-DE-LÉVIS - France - SIREN 777225202


PLASSERAUD IP, Société civile, Mme DAT-BABIN Cécile - 9 AVENUE DE L'EUROPE, PARC TECHNOLOGIQUE DU CANAL - 31520 - RAMONVILLE SAINT-AGNE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-34

Publication - Publication le 28 avr. 2000 au BOPI 2000-17

Renouvellement sans limitation le 24 mars 2010 n°2435526 - Publication le 21 mai 2010 au BOPI 2010-03-24

Inscription le 30 mars 2020 - Constitution de mandataire n°783690 - Publication le 1 mai 2020 au BOPI 2020-03-30

Renouvellement sans limitation le 26 février 2020 n°2740977 - Publication le 3 juil. 2020 au BOPI 2020-02-26

Vins.