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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVE DE LABASTIDE DE LEVIS
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CHATEAU SARGNAC
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CHATEAU SARGNAC
CAVE DE LABASTIDE DE LEVIS, Société coopérative agricole

Numéro de dépôt :
3666923
Date de dépôt :
27/07/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/07/2029
CHATEAU SARGNAC de CAVE DE LABASTIDE DE LEVIS

Présentation de la marque CHATEAU SARGNAC

Déposée par voie électronique le 27 juillet 2009 par la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVE DE LABASTIDE DE LEVIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CHATEAU SARGNAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-36 du 4 septembre 2009.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVE DE LABASTIDE DE LEVIS domicilié(e) Lieu dit « La Barthe » - 81150 - LABASTIDE-DE-LEVIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 777 225 202 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MORELLE & BARDOU, Mme DAT-BABIN Cécile domicilié(e) PARC TECHNOLOGIQUE DU CANAL, 9 AVENUE DE L'EUROPE, BP 72253 - 31522 - RAMONVILLE SAINT-AGNE CEDEX - France.

La marque CHATEAU SARGNAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3666923.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU SARGNAC arrivera à expiration en date du 27 juillet 2029.

CAVE DE LABASTIDE DE LEVIS a également déposé les autres marques suivantes : BLANCHES BASTIDES , ROSE DES BASTIDES , TERRE DES BASTIDES , DOMAINE LES PRADELLES , (Marque figurative) , GRAIN VIF , VIGNES DES BASTIDES , TERRE D'AMBRE , ESPRIT DE LABASTIDIE , BLANC DE ROSE CAVE DE LABASTIDE DE LEVIS


CAVE DE LABASTIDE DE LEVIS, Société coopérative agricole - Lieu dit « La Barthe » - 81150 - LABASTIDE-DE-LEVIS - France - SIREN 777225202


CABINET MORELLE & BARDOU, Mme DAT-BABIN Cécile - PARC TECHNOLOGIQUE DU CANAL, 9 AVENUE DE L'EUROPE, BP 72253 - 31522 - RAMONVILLE SAINT-AGNE CEDEX - France


Publication - Publication le 4 sept. 2009 au BOPI 2009-36

Enregistrement sans modification - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-53

Inscription le 26 août 2019 - Rectification d'une erreur matérielle n°767058 - Publication le 27 sept. 2019 au BOPI 2019-08-26

Renouvellement sans limitation le 24 juillet 2019 n°2721828 - Publication le 8 nov. 2019 au BOPI 2019-07-24

Vins d'Appellation d'Origine Protégée Gaillac.