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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVE DE LABASTIDE DE LEVIS
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CHATEAU DES CHEVALIERS DE LA NOUARIE
Marque expirée - Marque en non vigueur

CHATEAU DES CHEVALIERS DE LA NOUARIE
CAVE DE LABASTIDE DE LEVIS société coopérative agricole

Numéro de dépôt :
3457656
Date de dépôt :
19/10/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/10/2016
CHATEAU DES CHEVALIERS DE LA NOUARIE de CAVE DE LABASTIDE DE LEVIS

Présentation de la marque CHATEAU DES CHEVALIERS DE LA NOUARIE

Déposée le 19 octobre 2006 par la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVE DE LABASTIDE DE LEVIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHATEAU DES CHEVALIERS DE LA NOUARIE »

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVE DE LABASTIDE DE LEVIS domicilié(e) 81150 MARSSAC SUR TARN - 81150 - France et immatriculée sous le numéro RCS 777 225 202 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HAMMOND domicilié(e) 33, rue Vaneau,75007 PARIS - 75007 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU DES CHEVALIERS DE LA NOUARIE est expirée depuis le 19 octobre 2016.

CAVE DE LABASTIDE DE LEVIS a également déposé les autres marques suivantes : BLANCHES BASTIDES , ROSE DES BASTIDES , TERRE DES BASTIDES , DOMAINE LES PRADELLES , (Marque figurative) , GRAIN VIF , VIGNES DES BASTIDES , TERRE D'AMBRE , ESPRIT DE LABASTIDIE , BLANC DE ROSE CAVE DE LABASTIDE DE LEVIS


CAVE DE LABASTIDE DE LEVIS société coopérative agricole - 81150 MARSSAC SUR TARN - 81150 - France - SIREN 777225202


Cabinet HAMMOND - 33, rue Vaneau,75007 PARIS - 75007 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-12

Publication - Publication le 24 nov. 2006 au BOPI 2006-47

Vins d'appellation d'origine contrôlée.