Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU DE LIVERS
CAVE DE LABASTIDE DE LEVIS, société coopérative agricole

Numéro de dépôt :
1696983
Date de dépôt :
03/10/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/10/2011

Présentation de la marque CHATEAU DE LIVERS

Déposée le 3 octobre 1991 par la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVE DE LABASTIDE DE LEVIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHATEAU DE LIVERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVE DE LABASTIDE DE LEVIS domicilié(e) 81150 LABASTIDE DE LEVIS (dossier no 2206745) - France et immatriculée sous le numéro RCS 777 225 202 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HAMMOND domicilié(e) (dossier no 2206745) - France.

La marque CHATEAU DE LIVERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1696983.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU DE LIVERS est expirée depuis le 3 octobre 2011.

CAVE DE LABASTIDE DE LEVIS a également déposé les autres marques suivantes : BLANCHES BASTIDES , ROSE DES BASTIDES , TERRE DES BASTIDES , DOMAINE LES PRADELLES , (Marque figurative) , GRAIN VIF , VIGNES DES BASTIDES , TERRE D'AMBRE , ESPRIT DE LABASTIDIE , BLANC DE ROSE CAVE DE LABASTIDE DE LEVIS


CAVE DE LABASTIDE DE LEVIS, société coopérative agricole - 81150 LABASTIDE DE LEVIS (dossier no 2206745) - France - SIREN 777225202


Cabinet HAMMOND - (dossier no 2206745) - France


Renouvellement sans limitation le 27 septembre 2001 n°2206745 - Publication au BOPI 2001-09-27

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-10

Vins bénéficiant d'une appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée CHATEAU DE LIVERS