CHATEAU DE BOISSE
Présentation de la marque CHATEAU DE BOISSE
Déposée le 3 octobre 1991 par la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVE DE LABASTIDE DE LEVIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHATEAU DE BOISSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CHATEAU DE BOISSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1696985.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU DE BOISSE est expirée depuis le 3 octobre 2011.
CAVE DE LABASTIDE DE LEVIS a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 27 septembre 2001 n°2206744 - Publication au BOPI 2001-09-27
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-10