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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVE DE LABASTIDE DE LEVIS
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CHATEAU BOURNET
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CHATEAU BOURNET
CAVE DE LABASTIDE DE LEVIS, Société coopérative agricole

Numéro de dépôt :
99785295
Date de dépôt :
08/04/1999
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/04/2029

Présentation de la marque CHATEAU BOURNET

Déposée le 8 avril 1999 par la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVE DE LABASTIDE DE LEVIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU BOURNET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-20 du 14 mai 1999.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVE DE LABASTIDE DE LEVIS domicilié(e) Lieu dit « La Barthe » - 81150 - LABASTIDE-DE-LEVIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 777 225 202 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MORELLE & BARDOU, Mme DAT-BABIN Cécile domicilié(e) PARC TECHNOLOGIQUE DU CANAL, 9 AVENUE DE L'EUROPE, BP 72253 - 31522 - RAMONVILLE SAINT-AGNE CEDEX - France.

La marque CHATEAU BOURNET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99785295.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHATEAU BOURNET arrivera à expiration en date du 8 avril 2029.

CAVE DE LABASTIDE DE LEVIS a également déposé les autres marques suivantes : BLANCHES BASTIDES , ROSE DES BASTIDES , TERRE DES BASTIDES , DOMAINE LES PRADELLES , (Marque figurative) , GRAIN VIF , VIGNES DES BASTIDES , TERRE D'AMBRE , ESPRIT DE LABASTIDIE , BLANC DE ROSE CAVE DE LABASTIDE DE LEVIS


CAVE DE LABASTIDE DE LEVIS, Société coopérative agricole - Lieu dit « La Barthe » - 81150 - LABASTIDE-DE-LEVIS - France - SIREN 777225202


CABINET MORELLE & BARDOU, Mme DAT-BABIN Cécile - PARC TECHNOLOGIQUE DU CANAL, 9 AVENUE DE L'EUROPE, BP 72253 - 31522 - RAMONVILLE SAINT-AGNE CEDEX - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-38

Publication - Publication le 14 mai 1999 au BOPI 1999-20

Renouvellement sans limitation le 7 avril 2009 n°2403987 - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-04-07

Renouvellement sans limitation le 28 mars 2019 n°2711020 - Publication le 26 juil. 2019 au BOPI 2019-03-28

Inscription le 4 octobre 2019 - Rectification d'une erreur matérielle n°769920 - Publication le 8 nov. 2019 au BOPI 2019-10-04

Boissons alcooliques (à l'exception des bières, vins et eaux-de-vie) Vins d'appellation d'origine et eaux-de-vie d'appellation d'origine.