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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVE DE LABASTIDE DE LEVIS
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CHATEAU BALSAMINE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU BALSAMINE
CAVE DE LABASTIDE DE LEVIS, Société Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
3067701
Date de dépôt :
29/11/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/11/2010

Présentation de la marque CHATEAU BALSAMINE

Déposée le 29 novembre 2000 par la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVE DE LABASTIDE DE LEVIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHATEAU BALSAMINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-01 du 5 janvier 2001.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVE DE LABASTIDE DE LEVIS domicilié(e) B.P. 12, 81150 MARSSAC-SUR-TARN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HAMMOND - France.

La marque CHATEAU BALSAMINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3067701.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU BALSAMINE est expirée depuis le 29 novembre 2010.

CAVE DE LABASTIDE DE LEVIS a également déposé les autres marques suivantes : BLANCHES BASTIDES , ROSE DES BASTIDES , TERRE DES BASTIDES , DOMAINE LES PRADELLES , (Marque figurative) , GRAIN VIF , VIGNES DES BASTIDES , TERRE D'AMBRE , ESPRIT DE LABASTIDIE , BLANC DE ROSE CAVE DE LABASTIDE DE LEVIS


CAVE DE LABASTIDE DE LEVIS, Société Coopérative Agricole - B.P. 12, 81150 MARSSAC-SUR-TARN - France


Cabinet HAMMOND - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-09

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-18

Inscription le 30 janvier 2008 - Transmission totale de propriété n°468093 - Publication au BOPI 2008-01-30

Inscription le 22 juillet 2008 - Concession de licence n°477842 - Publication au BOPI 2008-07-22

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-34

Publication - Publication le 5 janv. 2001 au BOPI 2001-01

Vins d'Appellation d'Origine Contrôlée.