CAVE DES BASTIDES
Présentation de la marque CAVE DES BASTIDES
Déposée le 18 juin 1993 par la société CAVE DE LABASTIDE DE LEVIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CAVE DES BASTIDES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-30 du 30 juillet 1993.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CAVE DES BASTIDES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93472759.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CAVE DES BASTIDES est expirée depuis le 18 juin 2023.
CAVE DE LABASTIDE DE LEVIS a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 11 juin 2003 n°2244161 - Publication au BOPI 2003-06-11
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-49
Publication - Publication le 30 juil. 1993 au BOPI 1993-30
Renouvellement sans limitation le 31 mai 2013 n°2530828 - Publication le 26 juil. 2013 au BOPI 2013-05-31
Inscription le 15 juillet 2013 - Changement de nature juridique n°604705 - Publication le 16 août 2013 au BOPI 2013-07-15