BONHEUR NATURE
Présentation de la marque BONHEUR NATURE
Déposée par voie électronique le 5 mai 2011 par la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVE DE LABASTIDE DE LEVIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BONHEUR NATURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-21 du 27 mai 2011.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque BONHEUR NATURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3828965.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BONHEUR NATURE est expirée depuis le 5 mai 2021.
CAVE DE LABASTIDE DE LEVIS a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 27 mai 2011 au BOPI 2011-21
Enregistrement sans modification - Publication le 26 août 2011 au BOPI 2011-34