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Marques déposées par la société CAVE DE LABASTIDE DE LEVIS SCA
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IMPULSION
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

IMPULSION
CAVE DE LABASTIDE DE LEVIS SCA

Numéro de dépôt :
92429834
Date de dépôt :
04/08/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/08/2002

Présentation de la marque IMPULSION

Déposée le 4 août 1992 par la société CAVE DE LABASTIDE DE LEVIS SCA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « IMPULSION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-32 du 18 septembre 1992.

Le déposant est la société CAVE DE LABASTIDE DE LEVIS SCA domicilié(e) 81150 LABASTIDE DE LEVIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 777 225 202 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet DELHAYE - France.

La marque IMPULSION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92429834.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IMPULSION est expirée depuis le 4 août 2002.

CAVE DE LABASTIDE DE LEVIS SCA a également déposé les autres marques suivantes : MR YOUPI , Le Plaisir des saveurs , LES HAUTS DE GAMAY , CHATEAU PRADELLES , Orféo


CAVE DE LABASTIDE DE LEVIS SCA - 81150 LABASTIDE DE LEVIS - France - SIREN 777225202


Cabinet DELHAYE - France


Inscription le 8 février 1994 - Transmission de propriété n°169065 - Publication au BOPI 1994-02-08

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-02

Publication - Publication le 18 sept. 1992 au BOPI 1992-32

Vins, boissons alcooliques (à l'exception des bières)