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Marques déposées par CAVE DE LABASTIDE DE LEVIS Cave Coopérative Agricole
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DOMAINE DE CARIMON
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE CARIMON
CAVE DE LABASTIDE DE LEVIS Cave Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
1696984
Date de dépôt :
03/10/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/10/2001

Présentation de la marque DOMAINE DE CARIMON

Déposée le 3 octobre 1991 par CAVE DE LABASTIDE DE LEVIS Cave Coopérative Agricole auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOMAINE DE CARIMON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CAVE DE LABASTIDE DE LEVIS Cave Coopérative Agricole, domicilié(e) 81150 MARSSAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PROTEC - France.

La marque DOMAINE DE CARIMON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1696984.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE CARIMON est expirée depuis le 3 octobre 2001.


CAVE DE LABASTIDE DE LEVIS Cave Coopérative Agricole - 81150 MARSSAC - France


Cabinet PROTEC - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-10

Vins bénéficiant d'une appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée DOMAINE DE CARIMON