Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DOMAINE DE CARIMON
Numéro de dépôt :
1696984
Date de dépôt :
03/10/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/10/2001
Présentation de la marque DOMAINE DE CARIMON
Déposée le 3 octobre 1991 par CAVE DE LABASTIDE DE LEVIS Cave Coopérative Agricole auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOMAINE DE CARIMON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque DOMAINE DE CARIMON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1696984.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE CARIMON est expirée depuis le 3 octobre 2001.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-10