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Marques déposées par la société Cave de La Ville Dieu du Temple (Société Coopérative
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CAPITOULS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAPITOULS
Cave de La Ville Dieu du Temple (Société Coopérative)

Numéro de dépôt :
97699256
Date de dépôt :
14/10/1997
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/10/2007

Présentation de la marque CAPITOULS

Déposée le 14 octobre 1997 par la société Cave de La Ville Dieu du Temple (Société Coopérative auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CAPITOULS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-47 du 21 novembre 1997.

Le déposant est la société Cave de La Ville Dieu du Temple (Société Coopérative domicilié(e) 82290 LA VILLE DIEU DU TEMPLE, no SIRET 77728579200019 - France et immatriculée sous le numéro RCS 777 285 792 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. MAGNAC PRESIDENT Cave de La Ville Dieu du Temple - France.

La marque CAPITOULS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97699256.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAPITOULS est expirée depuis le 14 octobre 2007.


Cave de La Ville Dieu du Temple (Société Coopérative) - 82290 LA VILLE DIEU DU TEMPLE, no SIRET 77728579200019 - France - SIREN 777285792


M. MAGNAC PRESIDENT Cave de La Ville Dieu du Temple - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-13

Publication - Publication le 21 nov. 1997 au BOPI 1997-47

Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Vin.