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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CAVE DE LA PRETRISE
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L'ELEGANT
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

L'ELEGANT
CAVE DE LA PRETRISE, S.A.S.

Numéro de dépôt :
3930220
Date de dépôt :
27/06/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
L\'ELEGANT de CAVE DE LA PRETRISE

Présentation de la marque L'ELEGANT

Déposée le 27 juin 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CAVE DE LA PRETRISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « L'ELEGANT »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CAVE DE LA PRETRISE domicilié(e) LA NOUEFRAULT - 37150 - LA CROIX EN TOURAINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 634 800 858 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAVE DE LA PRETRISE, M. JEAN PAUL GODINAT domicilié(e) LA NOUEFRAULT - 37150 - LA CROIX EN TOURAINE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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CAVE DE LA PRETRISE a également déposé les autres marques suivantes : CAVE DE LA NOUEFRAULT , francois de bovoy , REVE D'ETE , LE GAMBIER , JEAN GAURIEUX , CUVEE DE L'ECAILLER , LES DESIRS , LES TESANGERES , Tradition Rosé de France , BELCROY


CAVE DE LA PRETRISE, S.A.S. - LA NOUEFRAULT - 37150 - LA CROIX EN TOURAINE - France - SIREN 634800858


CAVE DE LA PRETRISE, M. JEAN PAUL GODINAT - LA NOUEFRAULT - 37150 - LA CROIX EN TOURAINE - France


Publication - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-29

Inscription le 3 octobre 2012 - Retrait partiel n°585600 - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-10-03

Inscription le 3 mars 2015 - Rejet total n°644053 - Publication le 3 avr. 2015 au BOPI 2015-03-03

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.